Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAUGUES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 43 25 0977 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SAUGUES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES PLOTS 0246 N T L 16 a 90 ca
Total : 16 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 1025 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SAUGUES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
G LA CHAMP GRANDE 0003 N PA L 23 a 80 ca
G LA CHAMP GRANDE 0004 N L L 43 a 00 ca
G LA CHAMP GRANDE 0005 N P L 58 a 00 ca
G LA CHAMP GRANDE 0006 N T L 29 a 70 ca
Total : 1 ha 54 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 1076 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : SAUGUES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
H PRAINAE 0649 A PA O 11 a 00 ca
H PRAINAE 0654 A P O 20 a 50 ca
K CHAMP PAUVRE 0193 N T L 26 a 30 ca
K CHAMP PAUVRE 0194 J N BR O 1 ha 32 a 80 ca
K CHAMP PAUVRE 0194 K N BR O 66 a 40 ca
K LA MOLLE 0220 A P O 26 a 54 ca
K LA MOLLE 0268 N P L 39 a 06 ca
K LA MOLLE 0269 N BR L 53 a 75 ca
K LA MOLLE 0270 N PA L 56 a 57 ca
K LES COSTES 0271 N PA L 43 a 90 ca
L FREYCENET 0021 A PA O 34 a 52 ca
L LA GARDE 0152 A L O 16 a 90 ca
L LA GARDE 0153 A PA O 14 a 80 ca
L LA GARDE 0155 A L O 61 a 80 ca
L LA GARDE 0156 A BR O 20 a 80 ca
L LA GARDE 0159 A L O 42 a 30 ca
L LA GARDE 0160 A L O 06 a 60 ca
L LA GARDE 0184 A P O 24 a 06 ca
L LE CHAMP DU CROS 0305 A L O 64 a 90 ca
L LE CHAMP DU CROS 0306 A P O 52 a 60 ca
L LE CHAMP DU CROS 0307 A L O 28 a 40 ca
Total : 8 ha 44 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0