Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de RETOURNAC

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 43 25 3622 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Haute-Loire

Commune : RETOURNAC

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	LES COTES	0289	A	BT	L	24 a 87 ca
B	LES COTES	0291	A	BT	L	21 a 44 ca
B	LE VALADIER	0543	N	BT	L	16 a 39 ca
Total : 62 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 43 25 3670 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 01/12/2025

Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Haute-Loire

Commune : RETOURNAC

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
K	ORCIER	1445	A	P	L	00 a 03 ca
K	ORCIER	1451	N	PA	L	01 a 26 ca
K	ORCIER	1454	N	S	L	01 a 49 ca
Total : 02 a 78 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre