Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PAULHAGUET

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 43 25 0992 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : PAULHAGUET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AL PRAT DE LA FOUANT 0146 A T O 27 a 61 ca
Total : 27 a 61 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 43 25 0998 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : PAULHAGUET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AL PRAT DE LA FOUANT 0147 J A P O 30 a 38 ca
AL PRAT DE LA FOUANT 0147 K A P O 30 a 38 ca
AL PRAT DE LA FOUANT 0148 J A P O 15 a 31 ca
AL PRAT DE LA FOUANT 0148 K A P O 15 a 31 ca
Total : 91 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0