Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LE MONTEIL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 43 25 3764 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Haute-Loire

Commune : LE MONTEIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB CHAMP GRAND 0005 A N T L 23 a 40 ca
AB CHAMP GRAND 0005 B N L L 08 a 23 ca
AB CHAMP GRAND 0006 A N T L 15 a 74 ca
AB CHAMP GRAND 0006 B N L L 03 a 43 ca
Total : 50 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 43 25 3765 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Haute-Loire

Commune : LE MONTEIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AA DURIANNE 0065 N T L 34 a 74 ca
Total : 34 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7