Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAVANIAC-LAFAYETTE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NE 43 24 3758 01
Notification : NE 43 24 3758 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : CHAVANIAC-LAFAYETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AL BOISSEUGES 0191 RNUnu J 02 a 41 ca
AL BOISSEUGES 0192 RNUnu S 00 a 06 ca
Total : 02 a 47 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 43 24 3759 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : CHAVANIAC-LAFAYETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AK LA COSTE 0128 RNUnu P 16 a 27 ca
AK LES CHIROUVES 0187 RNUnu T 16 a 29 ca
AK LES CHIROUVES 0188 RNUnu T 20 a 33 ca
AK LA RELIADE 0190 RNUnu L 75 a 45 ca
Total : 1 ha 28 a 34 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 43 24 3761 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : CHAVANIAC-LAFAYETTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AK LA RELIADE 0196 RNUnu P 23 a 51 ca
Total : 23 a 51 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

v4.0.13