Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de AGNAT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 0334 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : AGNAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A PIN BARD 1103 RNUnu BT 07 a 20 ca
A PIN BARD 1114 RNUnu T 24 a 40 ca
Total : 31 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 43 25 0335 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/02/2025
Date de mise en ligne : 03/02/2025 08:00

Département : Haute-Loire

Commune : AGNAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES BAIES 0439 J RNUnu T 31 a 05 ca
A LES BAIES 0439 K RNUnu T 31 a 05 ca
Total : 62 a 10 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

v4.0.13