Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VILLEMONTAIS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 42 25 2404 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Loire

Commune : VILLEMONTAIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LE GRAND PRE 1260 N, A, PAEN T O 29 a 40 ca
A LE GRAND PRE 1773 A, PAEN P O 47 a 18 ca
A LA POSTE 2030 A, PAEN VI O 11 a 74 ca
A LA POSTE 2032 A, PAEN VI O 20 a 77 ca
A LA POSTE 2034 PAEN, A VI O 74 a 25 ca
Total : 1 ha 83 a 34 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, N, A, PAEN = Naturel (PLU), Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, PAEN, A = Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 42 25 2405 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Loire

Commune : VILLEMONTAIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA POSTE 0712 A, PAEN P O 03 a 70 ca
A LA POSTE 0713 A, PAEN P O 42 a 70 ca
A LA POSTE 0714 A, PAEN P O 16 a 30 ca
A LA POSTE 0715 A, PAEN P O 53 a 80 ca
A LA POSTE 0716 A, PAEN P O 21 a 50 ca
A LA POSTE 0717 A, PAEN P O 28 a 70 ca
A LA POSTE 0720 A, PAEN T O 12 a 00 ca
A LA POSTE 0775 A, PAEN T O 24 a 00 ca
A LA POSTE 0776 A, PAEN P O 27 a 50 ca
A LA POSTE 0777 A, PAEN P O 57 a 00 ca
A LA POSTE 1912 A, PAEN P O 17 a 30 ca
Total : 3 ha 04 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 2423 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Loire

Commune : VILLEMONTAIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B 0665 CHE DE PIERRE A BOIS 0754 J A AG L 20 a 00 ca
B 0665 CHE DE PIERRE A BOIS 0754 K A S L 15 a 70 ca
Total : 35 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 42 25 2431 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Loire

Commune : VILLEMONTAIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A MAYENCAT 0416 PAEN, A, N T O 16 a 70 ca
A MAYENCAT 0429 J PAEN, N, A P O 81 a 46 ca
A MAYENCAT 0429 K PAEN, N, A P O 40 a 74 ca
A 0456 CHE DE MAYENCAT 0433 A, PAEN S O 31 a 00 ca
A LA COTE 0488 N, A, PAEN P O 18 a 20 ca
A MAYENCAT 2361 N, A, PAEN P O 1 ha 42 a 25 ca
A MAYENCAT 2534 J A, PAEN VI O 95 a 20 ca
A MAYENCAT 2534 K A, PAEN S O 05 a 17 ca
A MAYENCAT 2535 J N, A, PAEN P O 1 ha 72 a 05 ca
A MAYENCAT 2535 K N, A, PAEN T O 92 a 40 ca
A MAYENCAT 3068 A, PAEN VI O 02 a 06 ca
A MAYENCAT 3070 A, PAEN VI O 00 a 83 ca
A MAYENCAT 3072 A, PAEN VI O 50 a 03 ca
Total : 7 ha 48 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, N, A, PAEN = Naturel (PLU), Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, PAEN, A, N = Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, Agricole (PLU), Naturel (PLU), PAEN, N, A = Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains, Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.1