Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VILLARS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 42 24 3613 01

Bâtiment : Oui

Situation locative : Libre

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 10/10/2024

Date de mise en ligne : 10/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : VILLARS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	Surface
AH	9015 RES LA FEUILLETIERE	0342	N, U	S	79 a 38 ca
AH	RES LA FEUILLETIERE	0343	N	S	57 a 52 ca
AH	RES LA FEUILLETIERE	0344	U, N	S	64 a 36 ca
AH	RES LA FEUILLETIERE	0345	U	S	2 ha 46 a 02 ca
AH	RES LA FEUILLETIERE	0346	N	S	2 ha 10 a 82 ca
Total : 6 ha 58 a 10 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 24 3657 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Situation locative : Libre

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 11/10/2024

Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : VILLARS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	Surface
AC	9010 RES DE L HIPPODROME	0251	J	N, U	AG	4 ha 69 a 73 ca
AC	9010 RES DE L HIPPODROME	0251	K	N, U	S	2 ha 34 a 86 ca
Total : 7 ha 04 a 59 ca

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols