Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LA VALLA-EN-GIER

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3695 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : LA VALLA-EN-GIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AC LA GERBE 0028 N BS 27 a 48 ca
AC LA GERBE 0029 N BS 53 a 10 ca
AC LA GERBE 0030 N L 60 a 40 ca
AC LA GERBE 0037 N BS 1 ha 53 a 70 ca
AC LA GERBE 0038 N L 02 a 68 ca
AC LA GERBE 0294 N L 12 a 99 ca
AC LA GERBE 0296 N BS 43 a 89 ca
AC LA GERBE 0298 N BS 07 a 64 ca
Total : 3 ha 61 a 88 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, L = Landes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3696 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : LA VALLA-EN-GIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AI LUZERNOD 0101 A P 1 ha 30 a 20 ca
Total : 1 ha 30 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

v4.0.11