Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAUVAIN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3650 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : SAUVAIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AS LA TAILLA 0189 N BR 05 a 38 ca
AS LA TAILLA 0190 A P 48 a 80 ca
AS LES COURREAUX 0197 N BR 64 a 00 ca
AS LES COURREAUX 0198 N BR 05 a 55 ca
AS LES COURREAUX 0203 N L 00 a 29 ca
AS LES COURREAUX 0224 N BR 00 a 92 ca
AS LES COURREAUX 0225 N BR 02 a 00 ca
Total : 1 ha 26 a 94 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3698 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : SAUVAIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AD PIERRE COURPIERE 0025 N BR 2 ha 68 a 20 ca
AD PIERRE COURPIERE 0026 N BR 83 a 62 ca
Total : 3 ha 51 a 82 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3710 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : SAUVAIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
BH BOIS DE CHORSIN 0039 N BR 17 a 13 ca
Total : 17 a 13 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses

v4.0.11