Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-VINCENT-DE-BOISSET

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 42 25 3872 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-VINCENT-DE-BOISSET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH AUX OREILLERES 0161 A P O 49 a 85 ca
Total : 49 a 85 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 42 25 3873 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-VINCENT-DE-BOISSET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH AUX OREILLERES 0163 A P L 49 a 96 ca
Total : 49 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6