Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-ROMAIN-LE-PUY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 25 1207 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-ROMAIN-LE-PUY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BOIS RIVIERE 0170 N BT L 44 a 44 ca
C BOIS RIVIERE 0174 N P L 20 a 19 ca
C BOIS MAZENOD 0337 N BT L 25 a 67 ca
C BOIS MAZENOD 0344 N BR L 58 a 70 ca
C BOIS MAZENOD 0345 N BR L 16 a 31 ca
C BOIS MAZENOD 0346 N BR L 47 a 63 ca
C BOIS MAZENOD 0347 A BR L 18 a 40 ca
C BOIS MAZENOD 0348 N BT L 20 a 09 ca
C BOIS MAZENOD 0349 A BR L 23 a 76 ca
C BOIS MAZENOD 0350 N BT L 07 a 31 ca
C BOIS MAZENOD 0351 A BT L 13 a 96 ca
C BOIS MAZENOD 0354 A VI L 21 a 46 ca
C BOIS MAZENOD 0355 A BT L 19 a 86 ca
C BOIS MAZENOD 0357 A PA L 66 a 98 ca
C BOIS MAZENOD 0368 N BR L 35 a 16 ca
C BOIS MAZENOD 0369 N BT L 09 a 14 ca
C BOIS MAZENOD 0374 N BT L 90 a 23 ca
D LA VARENNE 1214 A T L 29 a 76 ca
Total : 5 ha 69 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1322 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-ROMAIN-LE-PUY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E 0013 AV DU PRIEURE 2274 J A, U AG L 10 a 74 ca
E 0013 AV DU PRIEURE 2274 K A, U S L 05 a 00 ca
Total : 15 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0