Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-RIRAND

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 3348 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 09/09/2025

Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-RIRAND

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AN	LE VERNAY EST	0117	RNUnu	P	L	53 a 80 ca
AN	LE VERNAY EST	0118	RNUnu	S	L	04 a 84 ca
AN	LE VERNAY EST	0149	RNUnu	PA	L	16 a 36 ca
Total : 75 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : ND 42 25 3378 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Donation

Date de réception : 11/09/2025

Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-RIRAND

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AL	0169 IMP DU FOUET BAS	0023	RNUu	S	L	15 a 45 ca
AL	LE FOUET	0165	RNUnu	P	L	1 ha 80 a 44 ca
Total : 1 ha 95 a 89 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre