Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 42 25 2822 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 22/07/2025

Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AR	0061 CHE DE LA COTE	0605	A	A	AG	L	13 a 23 ca
AR	0061 CHE DE LA COTE	0605	Z	A	S	L	06 a 21 ca
Total : 19 a 44 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 42 25 2836 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 22/07/2025

Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AM	9003 RUE DUBREUIL DE L ORATOIRE	0207	N	S	L	01 a 45 ca
AM	0001 PL JEAN MONNET	0603	U, N	S	L	04 a 38 ca
Total : 05 a 83 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 42 25 2869 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 23/07/2025

Date de mise en ligne : 23/07/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AI	0003 AV GREGOIRE CHAPOTON	0524	J	A	J	L	06 a 20 ca
AI	0003 AV GREGOIRE CHAPOTON	0524	K	A	J	L	03 a 00 ca
AI	0003 AV GREGOIRE CHAPOTON	0524	L	A	J	L	03 a 30 ca
AI	0003 AV GREGOIRE CHAPOTON	0524	M	A	J	L	04 a 05 ca
AI	0003 AV GREGOIRE CHAPOTON	0524	N	A	S	L	04 a 50 ca
Total : 21 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 2963 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 30/07/2025

Date de mise en ligne : 30/07/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
250AK	RUE JOANNES BEAULIEU	0038	U	S	O	00 a 70 ca
250AK	LA VILLE SUD	0039	U, A	J	O	04 a 26 ca
Total : 04 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre