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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 25 1212 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AI 0005 CHE DE L ILE 0081 J A S L 00 a 50 ca
AI 0005 CHE DE L ILE 0081 K A S L 00 a 50 ca
AI LES BARQUES 0492 A J L 00 a 30 ca
Total : 01 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1251 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AI 0020 RUE DU GRAND PORT 0130 A S L 00 a 78 ca
Total : 00 a 78 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1278 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
250AO 9018 LA TREBUCHE 0176 A N AG L 11 a 07 ca
250AO 9018 LA TREBUCHE 0176 Z N S L 08 a 10 ca
Total : 19 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1294 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AT CHAVAGNEUX 0083 A T L 35 a 85 ca
AT 9008 LIEUDIT CHAVAGNEUX 0084 A S L 08 a 55 ca
AT CHAVAGNEUX 0198 A T L 04 a 29 ca
Total : 48 a 69 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1327 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AC 0005 RUE DE BEBIEUX 0068 A N J L 05 a 96 ca
AC 0005 RUE DE BEBIEUX 0068 Z N S L 00 a 19 ca
AC PONT DE BONSON 0072 N L L 02 a 20 ca
AC 0005 RTE DE BEBIEUX 0138 J A AG L 15 a 60 ca
AC 0005 RTE DE BEBIEUX 0138 K A P L 66 a 77 ca
AC 0005 RTE DE BEBIEUX 0138 L A S L 10 a 00 ca
Total : 1 ha 00 a 72 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, J = Jardins, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1329 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
250AK RUE JOANNES BEAULIEU 0038 U S O 00 a 70 ca
250AK LA VILLE SUD 0039 U, A J O 04 a 26 ca
Total : 04 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0