Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 4673 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 08/12/2025

Date de mise en ligne : 08/12/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	LA CROIX DES PRES	1362	A	L	L	68 a 70 ca
A	LA CROIX DES PRES	1365	A, PAEN	T	O	52 a 30 ca
A	LA CROIX DES PRES	1367	A, PAEN	P	O	17 a 30 ca
A	LA CROIX DES PRES	1368	A, PAEN	P	O	24 a 00 ca
Total : 1 ha 62 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, PAEN = Agricole (PLU), Périmètre de protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

** L = Landes, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 4731 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 11/12/2025

Date de mise en ligne : 11/12/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
263A	A L HOPITAL EST	1168	A	VI	L	34 a 75 ca
263A	A L HOPITAL EST	1169	A	L	L	08 a 70 ca
A	ARRIS	1850	A	T	L	20 a 94 ca
A	ARRIS	1851	A	T	L	34 a 35 ca
Total : 98 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 4744 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 12/12/2025

Date de mise en ligne : 12/12/2025

Département : Loire

Commune : SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	A LABRUYERE	1971	A	S	L	01 a 05 ca
B	A LABRUYERE	2072	A	P	L	03 a 14 ca
B	A LABRUYERE	2073	A	S	L	01 a 75 ca
B	0049 CHE BON	2075	A	S	L	04 a 15 ca
Total : 10 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre