Erreur : aucune opération n'a été trouvée pour la commune LA COMPOTE.

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-DENIS-DE-CABANNE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 42 25 1272 01
Notification : NO 42 25 1272 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-DENIS-DE-CABANNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES BOIS 0569 N BT L 09 a 20 ca
Total : 09 a 20 ca

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1330 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : SAINT-DENIS-DE-CABANNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B RAILLE CARTIER 0679 A S L 01 a 45 ca
B RAILLE CARTIER 0680 A T L 07 a 42 ca
B RAILLE CARTIER 0681 A T L 06 a 48 ca
B RAILLE CARTIER 1329 J A P L 02 a 08 ca
B RAILLE CARTIER 1329 K A P L 02 a 08 ca
B 0515 IMP DES ESSERTS 1336 A S L 04 a 44 ca
Total : 23 a 95 ca
v4.1.0