Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PONCINS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 42 25 3353 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Loire

Commune : PONCINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES BRUYERES 0065 A P L 54 a 35 ca
A LES BRUYERES 0067 A T L 1 ha 23 a 85 ca
A LES BRUYERES 0068 A T L 96 a 75 ca
A LES BRUYERES 0069 A P L 77 a 60 ca
A LES BRUYERES 0126 A P O 1 ha 50 a 60 ca
A LES BRUYERES 0698 A T L 64 a 99 ca
Total : 5 ha 68 a 14 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 42 25 3383 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Loire

Commune : PONCINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES BRUYERES 0126 A P O 1 ha 50 a 60 ca
Total : 1 ha 50 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 42 25 3384 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Loire

Commune : PONCINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES BRUYERES 0065 A P L 54 a 35 ca
A LES BRUYERES 0067 A T L 1 ha 23 a 85 ca
A LES BRUYERES 0068 A T L 96 a 75 ca
A LES BRUYERES 0069 A P L 77 a 60 ca
A LES BRUYERES 0698 A T L 64 a 99 ca
Total : 4 ha 17 a 54 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6