Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de NOIRETABLE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 25 1209 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Loire

Commune : NOIRETABLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C PUY DE RAMBE 0766 S L 07 a 74 ca
E 0002 GOUTTEMAINE 0003 S L 01 a 40 ca
E FALLOYE 0350 PA L 00 a 72 ca
E FALLOYE 0351 S L 01 a 30 ca
E FALLOYE 0352 S L 05 a 80 ca
E LA LAGE 0805 J P L 28 a 00 ca
E LA LAGE 0805 K PA L 14 a 00 ca
E LA MORTE 0874 S L 01 a 88 ca
E LA MORTE 0876 S L 00 a 94 ca
E FALLOYE 0989 S L 07 a 58 ca
F LE PETIT ERMITAGE 0003 S L 14 a 55 ca
F LA MURE 0182 S L 00 a 55 ca
F LA MURE 0557 S L 00 a 84 ca
F LE PETIT ERMITAGE 0628 J BR L 07 a 35 ca
F LE PETIT ERMITAGE 0628 K BR L 07 a 35 ca
F FONTS CLAIRS 0630 BR L 55 a 31 ca
F FONTS CLAIRS 0632 BR L 15 a 44 ca
F LES CLOS 0634 J BR L 10 a 61 ca
F LES CLOS 0634 K BR L 05 a 31 ca
F LES CLOS 0635 J BR L 41 a 20 ca
F LES CLOS 0635 K BR L 20 a 50 ca
G 0006 LA POST 0278 S L 01 a 59 ca
G LUHE 0485 S L 01 a 07 ca
G GRAND PUY DE VERINES 1193 L L 00 a 81 ca
G LES BARAQUES 1207 BR L 01 a 30 ca
H FONT CHENLETTE 0256 S L 00 a 49 ca
H FONT CHENLETTE 0257 S L 04 a 25 ca
H FONT CHENLETTE 0511 P L 01 a 43 ca
H FONT CHENLETTE 0514 BT L 12 a 00 ca
Total : 2 ha 71 a 31 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 1281 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Loire

Commune : NOIRETABLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA DUROLLE 0212 A P L 03 a 00 ca
A 0002 LA DUROLLE 0213 N S L 06 a 95 ca
A LA DUROLLE 0214 A P L 40 a 00 ca
A LA DUROLLE 0215 A E L 00 a 86 ca
A LA DUROLLE 0216 A BT L 02 a 85 ca
A LA DUROLLE 0218 A BT L 00 a 15 ca
A LA DUROLLE 0219 A PA L 02 a 95 ca
A LA DUROLLE 0825 A P L 07 a 65 ca
A LA DUROLLE 0826 A P L 00 a 40 ca
Total : 64 a 81 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, E = Eaux, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0