Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MARLHES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 24 3624 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2024
Date de mise en ligne : 10/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : MARLHES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A 2130 RTE DE JOUBERT 0942 N S 07 a 99 ca
A La Chaud 1017 N S 30 a 85 ca
A 2035 Route de Joubert 1021 N, A 12 a 92 ca
A La Chaud 1023 N 14 a 48 ca
A 2130 Route de Joubert 1024 N 23 a 43 ca
Total : 89 a 67 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 24 3625 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2024
Date de mise en ligne : 10/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : MARLHES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A La Chaud 1018 N S 00 a 94 ca
A 2035 route de Joubert 1022 N 09 a 34 ca
Total : 10 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 24 3626 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2024
Date de mise en ligne : 10/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : MARLHES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A 2130 RTE DE JOUBERT 0942 N S 07 a 99 ca
A La Chaud 1017 N S 30 a 85 ca
A 2035 Route de Joubert 1021 N 12 a 92 ca
A La Chaud 1023 N 14 a 48 ca
A 2130 Route de Joubert 1024 N 23 a 43 ca
Total : 89 a 67 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3711 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2024
Date de mise en ligne : 17/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : MARLHES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
F Marlhette 1078 N P 11 a 98 ca
Total : 11 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

v4.0.11