Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MARLHES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 3338 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Loire

Commune : MARLHES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B L'allier 1036 N S L 00 a 47 ca
Total : 00 a 47 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 3357 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Loire

Commune : MARLHES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E 0045 PL DE LA CHAPELLE 0689 J U S L 05 a 00 ca
E 0045 PL DE LA CHAPELLE 0689 K U AG L 10 a 79 ca
E LE ROZET 0693 A P L 09 a 01 ca
Total : 24 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6