Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CORDELLE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NE 42 24 4595 01
Notification : NE 42 24 4595 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CORDELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A Fouet Nord 0899 A PP 05 a 75 ca
Total : 05 a 75 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 42 24 4596 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CORDELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A Fouet Nord 0896 A PP 10 a 69 ca
Total : 10 a 69 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 42 24 4597 01
Notification : NO 42 24 4597 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CORDELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A FOUET NORD 0240 A E 32 a 80 ca
A Fouet Nord 0897 A PP 02 a 67 ca
A Fouet Nord 0899 A P 05 a 75 ca
Total : 41 a 22 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** E = Eaux, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

v4.0.13