Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHERIER

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 25 2825 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Loire

Commune : CHERIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0006 LE BANCILLON 0836 J RNUu AG L 17 a 59 ca
A 0006 LE BANCILLON 0836 K RNUu S L 05 a 00 ca
A LE BANCILLON NORD 0881 RNUu AG L 02 a 62 ca
Total : 25 a 21 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 42 25 2828 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Loire

Commune : CHERIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C CHEZ THOMAS 0772 RNUnu PA O 24 a 16 ca
Total : 24 a 16 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 42 25 2829 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Loire

Commune : CHERIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LA FAYETTE 0477 RNUb BT L 21 a 20 ca
Total : 21 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUb = Bois et forêt dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 2906 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/07/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025

Département : Loire

Commune : CHERIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D 0004 BONNABAUD 0306 RNUnu S L 12 a 35 ca
D BONNABAUD OUEST 0309 RNUnu P L 07 a 35 ca
D BONNABAUD OUEST 0903 RNUnu P L 63 a 24 ca
Total : 82 a 94 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4