Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHENEREILLES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 25 3322 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/09/2025
Date de mise en ligne : 07/09/2025

Département : Loire

Commune : CHENEREILLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0091 CHE DES GARETTES 1239 J A S L 05 a 00 ca
A 0091 CHE DES GARETTES 1239 K A AG L 09 a 57 ca
Total : 14 a 57 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 3381 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Loire

Commune : CHENEREILLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 0020 RTE D'ALLEZIEUX 1372 A S L 02 a 04 ca
Total : 02 a 04 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6