Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

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Notification : ND 42 25 2833 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Donation

Date de réception : 22/07/2025

Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Loire

Commune : CHATEAUNEUF

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	EGARANDE	0020			N, NA	BT	L	33 a 50 ca
Total : 33 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, NA = Naturel (PLU), Urbanisation future (POS)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 2940 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/07/2025

Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Loire

Commune : CHATEAUNEUF

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	COUZELON	0662	A, N	L	L	1 ha 33 a 95 ca
B	COUZELON	0665	N	L	L	27 a 45 ca
B	COUZELON	1728	N	VE	L	07 a 36 ca
B	COUZELON	1730	N	VE	L	09 a 67 ca
B	COUZELON	1820	A, N	PA	L	95 a 86 ca
B	COUZELON	1822	N	PA	L	00 a 17 ca
B	COUZELON	1824	A, N	T	L	03 a 80 ca
B	LES TOURRETTES	1836	A	T	L	52 a 36 ca
B	LES TOURRETTES	1838	A	T	L	61 a 98 ca
B	LES TOURRETTES	1840	A	T	L	01 a 12 ca
Total : 3 ha 93 a 72 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 42 25 2941 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/07/2025

Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Loire

Commune : CHATEAUNEUF

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	COUZELON	1726	A	T	L	21 a 88 ca
B	0860 RTE DE COUZELON	1731	A	S	L	20 a 14 ca
Total : 42 a 02 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre