Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAMBLES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3678 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CHAMBLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
D 0091 ALL DES TILLEULS 0710 A A J 02 a 70 ca
D 0091 ALL DES TILLEULS 0710 Z A S 08 a 80 ca
Total : 11 a 50 ca

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3713 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2024
Date de mise en ligne : 17/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CHAMBLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LES CATONNES 0260 A BR 24 a 00 ca
C LES CATONNES 0261 J A BR 30 a 00 ca
C LES CATONNES 0261 K A PA 30 a 00 ca
C LES CATONNES 0262 N BT 44 a 93 ca
Total : 1 ha 28 a 93 ca
v4.0.11