Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAMBLES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 4660 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2024
Date de mise en ligne : 24/12/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CHAMBLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C ECHANAUX 0104 A T 38 a 70 ca
C ECHANASSE 0117 N BT 35 a 40 ca
C COMBERSI 0140 A L 13 a 00 ca
C COMBERSI 0141 A T 34 a 70 ca
C DU BREUIL 0146 A T 26 a 50 ca
D NOTRE DAME DE GRACE 0041 A T 1 ha 08 a 30 ca
D NOTRE DAME DE GRACE 0713 A T 28 a 80 ca
Total : 2 ha 85 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 4661 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2024
Date de mise en ligne : 24/12/2024 08:00

Département : Loire

Commune : CHAMBLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C ECHANASSE 0122 N T 18 a 05 ca
C ECHANASSE 0123 N T 79 a 56 ca
C ECHANASSE 0124 N BR 52 a 60 ca
C ECHANASSE 0125 N L 51 a 90 ca
C COMBERSI 0136 A P 28 a 10 ca
C COMBERSI 0137 J A P 09 a 25 ca
C COMBERSI 0137 K A PA 09 a 25 ca
D GRAND BOIS 0333 N L 61 a 10 ca
D GRAND BOIS 0334 N L 3 ha 12 a 40 ca
D PRECHON 0397 N L 56 a 30 ca
D 0194 RUE DU CHATEAU 0708 A S 02 a 30 ca
D NOTRE DAME DE GRACE 0709 A T 07 a 80 ca
Total : 6 ha 88 a 61 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols, T = Terres

v4.0.13