Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BUSSY-ALBIEUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 42 25 2382 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/06/2025
Date de mise en ligne : 23/06/2025 08:00

Département : Loire

Commune : BUSSY-ALBIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LA TUILERIE 0038 A T O 63 a 47 ca
D LA TUILERIE 0047 A T O 28 a 00 ca
D AUX VALLERES 0353 J A T O 38 a 60 ca
D AUX VALLERES 0353 K A T O 38 a 60 ca
D AUX VALLERES 0361 A T O 35 a 50 ca
D AUX VALLERES 0362 A T O 51 a 50 ca
D AUX VALLERES 0363 A T O 07 a 00 ca
D AUX VALLERES 0364 A BR L 20 a 90 ca
D AUX VALLERES 0365 A T O 75 a 00 ca
D AUX VALLERES 0366 A T O 82 a 30 ca
D AUX VALLERES 0369 A BP L 17 a 90 ca
D AUX VALLERES 0370 A BR L 23 a 30 ca
D AUX VALLERES 0372 A T O 36 a 00 ca
D AUX VALLERES 0373 A T O 36 a 00 ca
D LA TUILERIE 1161 A T O 17 a 89 ca
Total : 5 ha 71 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BP = Peupleraies, BR = Futaies résineuses, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 25 2471 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/06/2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Loire

Commune : BUSSY-ALBIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A A CORNE VACHE 0434 N BR L 83 a 80 ca
D LA TUILERIE 0037 A T L 08 a 00 ca
D LA TUILERIE 1162 A T L 41 a 63 ca
Total : 1 ha 33 a 43 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.1