Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BELMONT-DE-LA-LOIRE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3672 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : BELMONT-DE-LA-LOIRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
F AUX CROCHETS 0522 N BT 13 a 65 ca
Total : 13 a 65 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 42 24 3673 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Loire

Commune : BELMONT-DE-LA-LOIRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
F AUX CROCHETS 0523 N BT 05 a 55 ca
Total : 05 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

v4.0.11