Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VALJOUFFREY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 24 6242 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 23/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : VALJOUFFREY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A COTES VINCENT 1495 RNUnu PA 02 a 55 ca
A 689, route de Pré Clos 2191 RNUu L 00 a 53 ca
Total : 03 a 08 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 24 6243 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 23/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : VALJOUFFREY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A COTES VINCENT 2189 RNUnu L 03 a 50 ca
Total : 03 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes

v4.0.13