Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SINARD

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 3903 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Isère

Commune : SINARD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CHAMP DU PRIEUR 0547 A T L 19 a 15 ca
ZC CHAMP DU PRIEUR 0020 A P L 1 ha 20 a 35 ca
Total : 1 ha 39 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 3904 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Isère

Commune : SINARD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC CHAMP DU PRIEUR 0019 A P L 46 a 23 ca
Total : 46 a 23 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4