Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-SAVIN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 4929 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-SAVIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES TUCHES OUEST 0703 A T 05 a 58 ca
A LES TUCHES OUEST 1080 A PA 08 a 79 ca
A LES TUCHES OUEST 1082 A T 05 a 73 ca
A LES TUCHES OUEST 1218 A T 12 a 65 ca
Total : 32 a 75 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** PA = Pâtures ou pâturages, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 4943 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-SAVIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AI BOURDET 0557 U, N T 28 a 97 ca
AI BOURDET 0562 N P 22 a 61 ca
Total : 51 a 58 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 38 24 4976 01
Notification : NO 38 24 4976 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-SAVIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES PETITES MARQUES 0495 PA 1 ha 02 a 22 ca
E PLAT DE LAVAL 1178 P 50 a 40 ca
Total : 1 ha 52 a 62 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

** P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages

v4.0.11