Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 4550 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 09/09/2025

Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Isère

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	LE JOUCLE	0389	N	BR	L	31 a 40 ca
B	LE JOUCLE	0391	N	BS	L	5 ha 45 a 47 ca
B	LE JOUCLE	0471	N	PA	L	32 a 20 ca
Total : 6 ha 09 a 07 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BS = Taillis sous futaie, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 4611 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 12/09/2025

Date de mise en ligne : 12/09/2025

Département : Isère

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AL	GONTTIERE	0049			A	PA	L	17 a 69 ca
Total : 17 a 69 ca

* A = Agricole (PLU)

** PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre