Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-PAUL-DE-VARCES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 25 1677 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-PAUL-DE-VARCES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E POMARAIE ET COGNAT 0097 A BT L 08 a 00 ca
E POMARAIE ET COGNAT 0160 A T L 14 a 58 ca
Total : 22 a 58 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 25 1678 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-PAUL-DE-VARCES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C AU VIERE 0219 A T L 27 a 51 ca
Total : 27 a 51 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0