Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-MICHEL-EN-BEAUMONT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 25 6383 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/12/2025
Date de mise en ligne : 09/12/2025

Département : Isère

Commune : SAINT-MICHEL-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA CHEVILLANCE 1780 RNUnu T L 03 a 19 ca
Total : 03 a 19 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 25 6385 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/12/2025
Date de mise en ligne : 09/12/2025

Département : Isère

Commune : SAINT-MICHEL-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA CHEVILLANCE 1782 RNUnu T L 01 a 85 ca
Total : 01 a 85 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7