Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 0501 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/01/2025
Date de mise en ligne : 30/01/2025 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AI LES GRANDES CONSISES 0055 J A, U L 00 a 78 ca
AI LES GRANDES CONSISES 0055 K A, U P 12 a 22 ca
Total : 13 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes, P = Prés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 0503 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/01/2025
Date de mise en ligne : 30/01/2025 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AI LES GRANDES CONSISES 0055 J A, U L 00 a 78 ca
AI LES GRANDES CONSISES 0055 K A, U P 12 a 22 ca
Total : 13 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes, P = Prés

v4.0.13