Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 1585 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/03/2025

Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LES MOURRAUX	0415	RNUnu	T	L	24 a 50 ca
C	LES MOURRAUX	0747	RNUu	S	L	05 a 10 ca
Total : 29 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 1616 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 31/03/2025

Date de mise en ligne : 31/03/2025 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LES MARAIS	0519			RNUnu	BT	L	25 a 20 ca
Total : 25 a 20 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre