Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 25 3788 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB CHAMP SOUFFREY 0095 A P O 25 a 00 ca
ZB CHAMP SOUFFREY 0096 A P O 47 a 60 ca
Total : 72 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 38 25 3790 01
Notification : NO 38 25 3790 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 22/07/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CHATELARDE 0006 N BT L 07 a 10 ca
ZI LES ESSARTS 0016 A P O 25 a 00 ca
ZI LE MARAIS 0220 N L O 65 a 60 ca
Total : 97 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4