Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 24 4934 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A VERS L'EGLISE 1367 N P 00 a 17 ca
Total : 00 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 38 24 4935 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A Chemin de la Cerisière 1364 N P 00 a 05 ca
A Chemin de la Cerisière 1368 N P 00 a 03 ca
Total : 00 a 08 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 4987 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B 1320 CHE DES GRIPPES 0981 A A J 13 a 56 ca
B 1320 CHE DES GRIPPES 0981 Z A S 07 a 50 ca
Total : 21 a 06 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

v4.0.11