Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ROYBON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 38 25 1627 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 31/03/2025 08:00

Département : Isère

Commune : ROYBON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F MAS DU JACOB 0600 A BT L 10 a 30 ca
F MAS DE BOURGEONNIERE 0665 A BT L 07 a 49 ca
Total : 17 a 79 ca
v4.1.0