Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de REVEL-TOURDAN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 24 4851 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2024
Date de mise en ligne : 09/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : REVEL-TOURDAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AC LE COLLOMBIER 0148 J N P 64 a 25 ca
AC LE COLLOMBIER 0148 K N L 1 ha 00 a 00 ca
AC LE COLLOMBIER 0150 N P 22 a 68 ca
AC LE COLLOMBIER 0151 N L 29 a 25 ca
AC LE COLLOMBIER 0154 N L 05 a 70 ca
AC LE COLLOMBIER 0162 N T 33 a 66 ca
AC LE COLLOMBIER 0163 N BT 08 a 75 ca
AC LE COLLOMBIER 0316 N L 38 a 20 ca
Total : 3 ha 02 a 49 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 24 4852 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2024
Date de mise en ligne : 09/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : REVEL-TOURDAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AC LE COLLOMBIER 0161 N BT 52 a 55 ca
AC LE COLLOMBIER 0166 N L 39 a 95 ca
AC LE COLLOMBIER 0394 N L 87 a 78 ca
Total : 1 ha 80 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 24 4853 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2024
Date de mise en ligne : 09/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : REVEL-TOURDAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AC LE COLLOMBIER 0159 N T 32 a 35 ca
AC LE COLLOMBIER 0160 N P 21 a 25 ca
AC L EMBRANCHEMENT 0398 N P 11 a 82 ca
AC L EMBRANCHEMENT 0400 N P 31 a 83 ca
Total : 97 a 25 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 4921 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : REVEL-TOURDAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AM 0563 CHE DE BEAUREPAIRE 0399 N, A S 12 a 82 ca
AM LE LAC 0422 A, N P 03 a 42 ca
AM LE LAC 0425 N, A T 04 a 15 ca
AM LE LAC 0428 A, N P 07 a 43 ca
AM LE LAC 0431 N, A S 07 a 12 ca
Total : 34 a 94 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

v4.0.11