Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PORCIEU-AMBLAGNIEU

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 38 24 6168 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : PORCIEU-AMBLAGNIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C CHAMP DE VASSIEU 0090 A L 13 a 35 ca
C CHAMP DE VASSIEU 0091 A T 64 a 60 ca
Total : 77 a 95 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 38 24 6169 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : PORCIEU-AMBLAGNIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C CHAMP DE VASSIEU 0082 A L 12 a 46 ca
C CHAMP DE VASSIEU 0083 A T 82 a 96 ca
Total : 95 a 42 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres

v4.0.13