Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ARANDON-PASSINS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 5244 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Isère

Commune : ARANDON-PASSINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
014C CONCHARBIN 0155 A P L 03 a 67 ca
014C CONCHARBIN 0157 A L L 04 a 42 ca
Total : 08 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 5245 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Isère

Commune : ARANDON-PASSINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
014C 0120 CHE DE LA CORDA 0227 A S L 09 a 57 ca
014C CONCHARBIN 0229 A J L 03 a 88 ca
Total : 13 a 45 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6