Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ARANDON-PASSINS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 24 6155 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : ARANDON-PASSINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES CHARMIEUX 1207 A T 10 a 55 ca
A LES CHARMIEUX 1208 A T 27 a 43 ca
AD LE VILLAGE (PASSINS) 0008 A T 06 a 77 ca
AD LE VILLAGE (PASSINS) 0069 U T 21 a 08 ca
AD LE VILLAGE (PASSINS) 0251 A T 19 a 69 ca
Total : 85 a 52 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 6227 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : ARANDON-PASSINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B CHAFFER 0324 N, A BT 42 a 57 ca
Total : 42 a 57 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple

v4.0.13