Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MIZOEN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 6145 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Isère

Commune : MIZOEN

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AB	VILLAGE DE MIZOEN	0406	RNUnu	P	L	03 a 11 ca
AB	VILLAGE DE MIZOEN	0426	RNUnu	P	L	00 a 37 ca
AB	VILLAGE DE MIZOEN	0427	RNUnu	P	L	00 a 35 ca
AB	VILLAGE DE MIZOEN	0851	RNUnu	P	L	01 a 18 ca
Total : 05 a 01 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 6146 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Isère

Commune : MIZOEN

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LA BALME	0617	A	RNUnu	L	L	88 a 29 ca
D	LA BALME	0617	Z	RNUnu	S	L	09 a 06 ca
Total : 97 a 35 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre