Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ECLOSE-BADINIERES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 2356 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Isère

Commune : ECLOSE-BADINIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LE PERRET ECLOSE 0970 RNUnu, RNUu P L 00 a 27 ca
Total : 00 a 27 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu, RNUu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 2357 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Isère

Commune : ECLOSE-BADINIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
024A 0425 CHE DU PERRET 1806 RNUnu, RNUu S L 01 a 05 ca
024A AU PERRET BADINIERES 1809 RNUnu, RNUu P L 00 a 13 ca
024A AU PERRET BADINIERES 1824 RNUnu, RNUu PA L 04 a 35 ca
A LE PERRET ECLOSE 0964 RNUnu, RNUu P L 00 a 23 ca
Total : 05 a 76 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu, RNUu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0