Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de DOLOMIEU

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 3211 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 24/06/2025

Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Isère

Commune : DOLOMIEU

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AD	La Cure	0708	U	P	L	06 a 05 ca
AD	La Cure	0716	N	J	L	10 a 11 ca
Total : 16 a 16 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 3247 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/06/2025

Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Isère

Commune : DOLOMIEU

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	COUBLE	0337	N	PA	L	07 a 22 ca
C	COUBLE	0338	N	BT	L	09 a 77 ca
C	COUBLE	0340	N	BT	L	15 a 56 ca
C	AU BOIS	0421	N	P	L	18 a 29 ca
Total : 50 a 84 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre