Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHELIEU

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 25 6328 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/12/2025
Date de mise en ligne : 05/12/2025

Département : Isère

Commune : CHELIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E GRIVOLLET 0065 J A T O 1 ha 32 a 00 ca
E GRIVOLLET 0065 K A T O 66 a 00 ca
Total : 1 ha 98 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 6466 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/12/2025
Date de mise en ligne : 12/12/2025

Département : Isère

Commune : CHELIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A GRAND ENVELUMP 0422 A P O 07 a 49 ca
Total : 07 a 49 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7