Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LE BOURG-D'OISANS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 4915 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : LE BOURG-D'OISANS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E Croix du Plan 1329 RNUb, N BT 06 a 68 ca
Total : 06 a 68 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUb, N = Bois et forêt dans une commune sans document d’urbanisme, Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 4953 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Isère

Commune : LE BOURG-D'OISANS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
G CHARCACHAT 0329 N L 13 a 54 ca
H LES GAUCHOIRS 0160 U S 00 a 90 ca
Total : 14 a 44 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes, S = Sols

v4.0.11