Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 38 25 5065 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/10/2025

Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Isère

Commune : LE BOURG-D'OISANS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	LES PETITS SABLES	0032			A	P	L	20 a 83 ca
Total : 20 a 83 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 38 25 5084 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 07/10/2025

Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Isère

Commune : LE BOURG-D'OISANS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
F	CATTONNE	0397	N	BR	L	24 a 00 ca
F	CATTONNE	0398	N	L	L	58 a 95 ca
F	CATTONNE	0798	N	L	O	04 a 30 ca
F	CATTONNE	0800	N	BR	O	02 a 88 ca
F	CATTONNE	0802	N	BR	O	19 a 82 ca
F	CATTONNE	0804	N	BR	O	10 a 98 ca
F	CATTONNE	0806	N	T	O	00 a 94 ca
Total : 1 ha 21 a 87 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 5185 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 10/10/2025

Date de mise en ligne : 10/10/2025

Département : Isère

Commune : LE BOURG-D'OISANS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AC	0002 HAMEAU DU RAFFOUR	0053	A	S	L	14 a 00 ca
AC	CHATILLON	0054	A	P	L	14 a 15 ca
Total : 28 a 15 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 5224 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 14/10/2025

Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Isère

Commune : LE BOURG-D'OISANS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
E	AUX ISLES	1027	N	BT	L	27 a 80 ca
E	AUX ISLES	1029	A, N	T	L	20 a 33 ca
E	1663 RTE DU PLAN	1030	A	T	L	96 a 27 ca
Total : 1 ha 44 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre