Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BEAUCROISSANT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 6121 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 26/11/2025

Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Isère

Commune : BEAUCROISSANT

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AI	MOLLARD BOURCIER	0105		N	P	O	1 ha 16 a 67 ca
AI	MOLLARD BOURCIER	0106		A	P	O	1 ha 17 a 36 ca
AI	MOLLARD BOURCIER	0110		N	T	O	85 a 15 ca
AI	MOLLARD BOURCIER	0232		N	P	O	2 ha 87 a 46 ca
AI	MOLLARD BOURCIER	0235		A	P	L	1 ha 62 a 12 ca
AI	MOLLARD BOURCIER	0236		A	S	L	00 a 05 ca
AO	MEAUBEC	0400		A	P	O	2 ha 20 a 92 ca
AS	MOLLARD CEVAL	0062	J	N	BT	L	84 a 24 ca
AS	MOLLARD CEVAL	0062	K	N	BT	L	42 a 12 ca
Total : 11 ha 16 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 38 25 6217 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 01/12/2025

Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Isère

Commune : BEAUCROISSANT

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AR	LES ARONS	0261	N	BT	L	32 a 85 ca
AR	LES ARONS	0262	N	PA	L	18 a 05 ca
Total : 50 a 90 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre