Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 38 24 6203 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 19/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
506B COTE FOSSARD 0367 N BT 04 a 78 ca
506B LES MONTEES 0496 N BT 19 a 35 ca
Total : 24 a 13 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 6223 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
541AD SOUS VEYRINS 0198 N S 06 a 50 ca
541AD 0031 RUE DE CHAMPFRANC 0199 N S 00 a 66 ca
541AD SOUS VEYRINS 0200 N S 00 a 72 ca
541AD SOUS VEYRINS 0201 N P 17 a 48 ca
Total : 25 a 36 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 24 6279 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2024
Date de mise en ligne : 24/12/2024 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B RUFFIN 2451 U, A T 05 a 04 ca
B RUFFIN 2455 U, A T 40 a 04 ca
Total : 45 a 08 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** T = Terres

v4.0.13