Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 1680 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
541AC LES RECOURBES 0005 A T O 41 a 28 ca
Total : 41 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 1681 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
541ZB LES DONCHERES 0130 A P O 36 a 00 ca
541ZB LES DONCHERES 0131 A P O 26 a 00 ca
541ZB LES DONCHERES 0134 A P O 84 a 20 ca
A LES TUFFERIERES 0982 N BT L 33 a 16 ca
D LE VILLARD 1168 A T O 68 a 60 ca
D LES COMBELETTES 1310 A T O 60 a 20 ca
D LE PERTICOZ 1480 A P O 02 a 85 ca
D LE PERTICOZ 1481 A T O 16 a 36 ca
D LE PERTICOZ 1482 A T O 05 a 23 ca
D LE PERTICOZ 1483 J A T O 25 a 88 ca
D LE PERTICOZ 1483 K A T O 25 a 89 ca
D LE PERTICOZ 1498 A T O 53 a 30 ca
D LE PERTICOZ 1499 J A T O 23 a 73 ca
D LE PERTICOZ 1499 K A T O 23 a 74 ca
D LE PERTICOZ 1533 A P O 25 a 72 ca
D LE PERTICOZ 1534 A T O 79 a 52 ca
D LE PERTICOZ 1535 A T O 32 a 74 ca
D LE PERTICOZ 1536 A VI O 05 a 51 ca
D LE PERTICOZ 1537 A A VI O 06 a 00 ca
D LE PERTICOZ 1537 B A T O 07 a 49 ca
D LE PERTICOZ 1538 A T O 13 a 26 ca
D LE PERTICOZ 1539 A P O 13 a 48 ca
Total : 6 ha 68 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 1710 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD 0009 CHE DE LA TOURBE 0289 J U, A AG L 04 a 45 ca
AD 0009 CHE DE LA TOURBE 0289 K U, A S L 08 a 00 ca
AD LE BOIS POULET 0784 U, A AB L 02 a 78 ca
Total : 15 a 23 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** AB = Terrains à bâtir, AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 38 25 1711 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Isère

Commune : LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 0025 CHE DU BOIS POULET 1024 A A, U AG L 08 a 08 ca
C 0025 CHE DU BOIS POULET 1024 Z A, U S L 06 a 61 ca
Total : 14 a 69 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0