Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3818 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F CARRIERE 0009 N BP O 01 a 20 ca
F CARRIERE 0010 N L O 45 a 80 ca
F CARRIERE 0011 N BT O 05 a 20 ca
Total : 52 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BP = Peupleraies, BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3819 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F ROSTIGNIERE 0127 A A, N L L 23 a 80 ca
F ROSTIGNIERE 0127 B A, N T L 47 a 60 ca
Total : 71 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7