Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ROMANS-SUR-ISERE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3820 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : ROMANS-SUR-ISERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AR Marie 1876 U S L 14 a 74 ca
ZD Quartier Marie 0067 A T L 01 a 59 ca
Total : 16 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3821 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : ROMANS-SUR-ISERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AR Marie 1876 U S L 14 a 74 ca
ZD Quartier Marie 0067 A T L 01 a 59 ca
Total : 16 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3822 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : ROMANS-SUR-ISERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AR Marie 1877 U S L 16 a 89 ca
AR Marie 1878 U S L 07 a 27 ca
AR Quartier Marie 1879 U S L 00 a 53 ca
ZD Quartier Marie 0066 A T L 03 a 17 ca
Total : 27 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3823 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : ROMANS-SUR-ISERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AR Marie 1878 U S L 07 a 27 ca
AR Quartier Marie 1879 U T L 00 a 53 ca
Total : 07 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 26 25 3824 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Drôme

Commune : ROMANS-SUR-ISERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AR Marie 1877 U S L 16 a 89 ca
AR Quartier Marie 1879 U T L 00 a 53 ca
ZD Quartier Marie 0066 A T L 03 a 17 ca
Total : 20 a 59 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7