Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 26 25 2474 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 22/07/2025

Date de mise en ligne : 22/07/2025

Département : Drôme

Commune : VALHERBASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AH	BOUZE	0161			RNUnu	L	L	1 ha 15 a 50 ca
Total : 1 ha 15 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 26 25 2500 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 24/07/2025

Date de mise en ligne : 24/07/2025

Département : Drôme

Commune : VALHERBASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AH	FAVEYRON	0046	RNUnu	P	L	39 a 70 ca
AH	FAVEYRON	0047	RNUnu	T	L	24 a 50 ca
AH	FAVEYRON	0048	RNUnu	T	L	03 a 60 ca
AH	FAVEYRON	0049	RNUnu	P	L	03 a 70 ca
AH	FAVEYRON	0050	RNUnu	BT	L	40 a 70 ca
AH	FAVEYRON	0052	RNUnu	T	L	1 ha 57 a 70 ca
AH	FAVEYRON	0053	RNUnu	BT	L	03 a 95 ca
Total : 2 ha 73 a 85 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 26 25 2564 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 29/07/2025

Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Drôme

Commune : VALHERBASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AR	LES MEUILLES	0275			RNUnu	P	L	03 a 99 ca
Total : 03 a 99 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 26 25 2575 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 29/07/2025

Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Drôme

Commune : VALHERBASSE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AT	FORET LA BRUYERA	0059	RNUnu	L	L	79 a 70 ca
AV	FEYDEL	0030	RNUnu	BT	L	2 ha 97 a 75 ca
Total : 3 ha 77 a 45 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre