Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 26 25 1033 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 26/03/2025

Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Drôme

Commune : MOLLANS-SUR-OUVEZE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	PIELARD	1326			A	VE	O	46 a 94 ca
Total : 46 a 94 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 26 25 1041 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 26/03/2025

Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Drôme

Commune : MOLLANS-SUR-OUVEZE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LA SERRE	0163		A	VI	L	05 a 94 ca
C	LA SERRE	0164	J	A	VI	L	10 a 00 ca
C	LA SERRE	0164	K	A	P	L	03 a 01 ca
Total : 18 a 95 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 26 25 1065 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/03/2025

Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Drôme

Commune : MOLLANS-SUR-OUVEZE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	0250 CHEMDU MOUSTIER	0774	N	S	L	02 a 92 ca
C	LE MOUSTIER	0775	N	L	L	04 a 10 ca
Total : 07 a 02 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 26 25 1114 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 01/04/2025

Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Drôme

Commune : MOLLANS-SUR-OUVEZE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	LA HAUTE ROUVEIRETTE	0204	N	VE	L	14 a 20 ca
D	LA GRANGE NEUVE	0012	A	T	L	06 a 55 ca
D	EAU MARCE	0806	N	L	L	02 a 33 ca
D	EAU MARCE	0807	N	L	L	00 a 72 ca
D	EAU MARCE	0820	A	T	L	34 a 70 ca
D	EAU MARCE	0821	A	T	L	26 a 40 ca
D	EAU MARCE	1373	A	T	L	19 a 40 ca
D	EAU MARCE	1378	A	T	L	80 a 80 ca
D	EAU MARCE	1379	A	T	L	1 ha 15 a 60 ca
Total : 3 ha 00 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** L = Landes, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre